Saviez-vous que chaque année, de nombreuses victimes d'accidents voient leur qualité de vie drastiquement réduite, sans obtenir une juste réparation ? Chez SAINT ROCH AVOCATS, cabinet d'avocats spécialisé situé à Lille et intervenant également à Marcq-en-Baroeul et Tourcoing, nous constatons que le préjudice d'agrément est souvent sous-estimé, voire ignoré, dans les procédures d'indemnisation. Pourtant, ce préjudice touche à ce qui fait la richesse de la vie quotidienne : les loisirs, les passions, le lien social.
Le préjudice d'agrément est lié à la privation, partielle ou totale, de la possibilité de pratiquer une activité de loisir ou de plaisir que la victime exerçait avant le fait dommageable : sport, jardinage, bricolage, danse, musique, randonnée, etc. Ce n'est pas l'atteinte aux fonctions corporelles qui est ici en cause (cela relève du déficit fonctionnel permanent) mais bien la perte d'un élément structurant de la vie personnelle.
Ce préjudice est souvent vécu douloureusement : il prive la personne d'un exutoire, d'un espace de liberté, d'un vecteur d'expression ou de lien social. Il concerne la qualité de vie, l'épanouissement personnel. Prenons l'exemple de Marc, passionné de randonnée, qui suite à un accident de la route se retrouve dans l'incapacité de pratiquer son activité favorite. Au-delà de la douleur physique, c'est tout un pan de sa vie sociale et de son équilibre personnel qui est remis en cause.
Pourtant, force est de constater que ce préjudice est encore sous-estimé ou mal compris, y compris dans les expertises médicales. Les conséquences peuvent être lourdes pour les victimes : une indemnisation insuffisante, qui ne prend pas en compte l'impact réel sur leur vie quotidienne et leur épanouissement personnel.
Il est important de souligner que contrairement à une idée reçue, le préjudice d'agrément ne suppose pas que l'activité soit totalement impossible à pratiquer. Une limitation marquée, une gêne constante ou une diminution des performances suffisent à le caractériser. La Cour de cassation l'a d'ailleurs confirmé dans plusieurs arrêts, en soulignant que l'on pouvait être indemnisé même en cas de simple réduction ou limitation d'une activité antérieure, sans suppression totale (Cass. Civ, 2ème, 29 mars 2018, 17-14.499 publié au bulletin; Cass., Civ. 1ère, 26 juin 2024, 23-15.345).
Pour faire valoir ce préjudice, un travail de précision et de justification est nécessaire. L'indemnisation du préjudice d'agrément repose avant tout sur la preuve d'une pratique antérieure réelle et régulière. Il appartient à la victime de démontrer qu'elle pratiquait une activité déterminée, avec une certaine constance, et que cette pratique revêtait une importance personnelle avérée.
Cela suppose de rassembler des éléments tels que :
Dans ce domaine, l'intervention d'un avocat est décisive. Trop souvent, le préjudice d'agrément est sous-évalué, voire passé sous silence au cours des expertises. L'avocat veille à ce que ce poste soit correctement abordé dès l'étape médico-légale, et pleinement pris en compte dans la discussion indemnitaire.
Son rôle consiste à :
Le montant de l'indemnisation du préjudice d'agrément n'est pas standardisé. Il varie en fonction de plusieurs critères : l'importance que l'activité avait pour la victime, la fréquence de la pratique, l'âge et le contexte personnel, la nature et l'intensité de la privation ou de la limitation. Il ne s'agit pas de chiffrer une perte économique, mais bien de réparer une atteinte à la qualité de vie. Chaque cas est unique, et c'est pourquoi l'approche doit être individualisée.
Chez SAINT ROCH AVOCATS, nous avons à cœur de défendre les intérêts de nos clients de manière globale, en prenant en compte tous les aspects de leur préjudice. Notre expertise en droit du dommage corporel nous permet d'obtenir régulièrement des indemnisations allant de 2 000 à 10 000 euros pour le préjudice d'agrément, avec des montants pouvant aller jusqu'à 40 000 euros dans certains cas.
Si vous avez été victime d'un accident ayant impacté votre qualité de vie, n'hésitez pas à nous contacter. Nos avocats, basés à Lille et intervenant dans toute la métropole lilloise, sauront vous accompagner pour faire reconnaître l'intégralité de votre préjudice et obtenir une juste réparation. Ensemble, faisons en sorte que le préjudice d'agrément ne soit plus le parent pauvre de l'indemnisation.